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HEBERGEUR DU SITE

Site Internet Qualité
OVH
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France

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Le site www.groupe-esr.com ainsi que tous ses composants sont la propriété d’Eric Bérard, domicilié 16, Allée Michel de Montaigne – 31770 Colomiers.

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Le directeur de la publication du site est Eric Bérard.

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Eric Bérard poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le responsable du traitement est Eric Bérard. Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par Eric Bérard, et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.
Nous nous engageons à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des données et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

DROIT D’ACCES, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNEES

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN. Pour l’exercer, vous pouvez contacter Eric Bérard par courrier adressé à 16, Allée Michel de Montaigne – 31770 Colomiers.

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ACCESSIBILITE DU SITE

L’accessibilité est primordiale dans la consultation d’un site Internet et nous mettons tout en œuvre afin que le site soit le plus accessible possible.
Nous faisons tout notre possible pour respecter les standards Web (XHTML, CSS) édités par le World Wide Web Consortium (W3C).

CREDITS PHOTOS

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LITIGES

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DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès d’Electrique Sud Réseau, 16, Allée Michel de Montaigne – 31770 Colomiers ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@esr31.fr
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